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Marques déposées par BENOIST JOYCE
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CACHE-CUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHE-CUL
BENOIST JOYCE

Numéro de dépôt :
93473260
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque CACHE-CUL

Déposée le 22 juin 1993 par BENOIST JOYCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACHE-CUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est BENOIST JOYCE, domicilié(e) 21 BVD JULES FERRY, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIST JOYCE - France.

La marque CACHE-CUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHE-CUL est expirée depuis le 22 juin 2003.

BENOIST JOYCE a également déposé les autres marques suivantes : KHQ , JOYCE BENOIST


BENOIST JOYCE - 21 BVD JULES FERRY, 75011 PARIS - France


BENOIST JOYCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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